Michel Labrousse

De:	Michel LABROUSSE
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000033617557 (source JORF)

admission

16 Décembre 2016 16/12/2016

De:	Michel Labrousse ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:	au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions qui lui sont confiées et

autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"

JORFTEXT000032657289 (source JORF)

délégation de signature

08 Juin 2016 08/06/2016

De:	Michel Labrousse ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:	au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions qui lui sont confiées et

autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"

JORFTEXT000032079269 (source JORF)

délégation de signature

20 Février 2016 20/02/2016

De:	Michel Labrousse ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions qui lui sont confiées et

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

JORFTEXT000031183396 (source JORF)

délégation de signature

19 Septembre 2015 19/09/2015

De:	Michel Labrousse ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions qui lui sont confiées, et

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"

JORFTEXT000031147862 (source JORF)

délégation de signature

13 Septembre 2015 13/09/2015

De:	Labrousse (Michel)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants de l'Etat Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Titulaire
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000030249295 (source JORF)

nomination

17 Février 2015 17/02/2015

De:	Michel Labrousse ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions qui lui sont confiées

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

JORFTEXT000027012940 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2013 01/02/2013

De:	LABROUSSE (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2011-07-01"

JORFTEXT000024114118 (source JORF)

nomination

04 Juin 2011 04/06/2011

De:	LABROUSSE (Michel)
Objet:	pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2011

DEVK1101294A (source BODD)

promotion

25 Février 2011 25/02/2011

De:	Michel Labrousse ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur du centre d'études techniques de l'équipement Normandie-Centre
Groupe:	Direction du Centre d'études techniques de l'équipement Normandie-Centre

date_debut="2007-04-01"

JORFTEXT000000820936 (source JORF)

nomination

06 Avril 2007 06/04/2007

De:	Labrousse (Michel, André, Albert) gérant de société ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000425684 (source JORF)

nomination

16 Mai 2006 16/05/2006

De:	Labrousse (Michel) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information D. - Services déconcentrés Pour la direction départementale de l'équipement des Yvelines
Groupe:	Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information

EQUO0410318A (source BODD)

désignation

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Labrousse (Michel) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information B. - Services deconcentrés Pour la direction départementale des Yvelines
Remplace:	M. Godlewski (François)
Groupe:	Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information

EQUO0210146A (source BODD)

désignation

13 Septembre 2002 13/09/2002

De:	Labrousse (Michel)
Objet:	ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après

JORFTEXT000000779802 (source JORF)

promotion

10 Juillet 2002 10/07/2002

De:	Labrousse (Michel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

JORFTEXT000000199474 (source JORF)

promotion

09 Avril 1997 09/04/1997

De:	Labrousse (Michel) directeur du développement à Cap Gemini Sogeti
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000372591 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1995 21/12/1995

De:	Labrousse (Michel) directeur de la compagnie IBM pour la région Provence
Objet:	personnalités compétentes
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille